Droit d'auteur - Droit Intellectuel

Le contenu du site (textes, œuvres, photographies et logos) ainsi que sa structure sont protégés par la réglementation nationale et internationale applicable en droit d’auteur droits de propriété intellectuelle et artistique dans le monde entier.

L'utilisation du Site ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle, artistique ou industrielle, sur le contenu du Site qui reste la propriété de ses auteurs.

Toute reproduction, toute communication au public, toute rediffusion ou commercialisation du contenu de ce site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, est interdite, sauf si les informations reproduites sont destinées exclusivement à un usage strictement personnel.

Aucune partie de ce site ne peut être reproduite, transmise ou enregistrée sur un autre site web ou sous toute autre forme d’un système électronique sans autorisation préalable, à l’exception de l’indexation et de la mise à jour des moteurs de recherche ou services similaires permettant de diriger l’utilisation du site Internet.

Toutes infractions aux dispositions précitées exposent le contrevenant à des poursuites judiciaires, civiles et pénales.

 .